Marque expirée - Marque en non vigueur
La Rose de Saint-Sever
Numéro de dépôt :
3672651
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/08/2019
Présentation de la marque La Rose de Saint-Sever
Déposée le 28 août 2009 par BAIZEAU-GAUJARD Aveline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « La Rose de Saint-Sever »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rose de Saint-Sever est expirée depuis le 28 août 2019.
BAIZEAU-GAUJARD Aveline a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04